Décret
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Cote : 6W45Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits…
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Cote : 2848W35Période : 1992 - 2007Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…reconnaissance, décret de modification.…
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de…
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Cote : 6W35 - 6W40Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
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Cote : 149J1Période : 1878 - 2010Extrait de la notice :
…déclarations en préfecture (2000-2010), copies de statuts et de décret (1878-1888).…
…Vie statutaire : statuts (1878-1976), copie de décret (1888), règlement intérieur (1937), statuts et…
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Période : 1941 - 1958Fonds : Justice de paix de ClichyExtrait de la notice :
…Loyers selon décret-loi du 26 septembre 1939.…
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Cote : 2879W18Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Temps de travail, horaires : notes de service, décret.…
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Cote : 4 M 118Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…Registres tenus en exécution du décret-loi du 12 novembre 1938 et du décret du 2 février 1939.…
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Cote : 2202W46Période : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Santé, actions contre le tabagisme : correspondance, communiqué, décret, pétitions.…
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Cote : 125J1Période : 1906 - 1984Extrait de la notice :
…Actes d'état civil, carte d'identité, carte d'électeur, décret de naturalisation, décret portant changement…
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Cote : 5 M 8Période : 1789 - 1949Extrait de la notice :
…autorisations, praticiens non soumis au décret.…
…Décret-loi du 20 mai 1940 relatif à la création ou à l'extension de cabinets médicaux ou dentaires :…
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Cote : 6W42Période : 1958 - 1963Extrait de la notice :
…, règlements, projet de décret en vue d'une nouvelle enquête publique.…
…manuscrites, délibérations municipales, rapports, conclusions de l'enquête publique, règlement, projets de décret…
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Cote : 1 H 2Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial.…
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Cote : 2848W40Période : 1987 - 2009Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…décret modification, comptes, rapports d'activité.…
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Cote : 6W33Période : 1955 - 1956Extrait de la notice :
…Approbation du projet : décret d'approbation du 20 octobre 1956, plans, correspondance, procès-verbaux…
…de réunion, projet de rapport, projet de décret, délibérations du conseil général de la Seine, mémoire…
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Cote : 99J147Période : 1925 - 1952Extrait de la notice :
…Décret, notes manuscrites. Bulletins de liaison.…
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Cote : 2420W29/4Période : 2004 - 2004Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…procédure de centralisation des résultats de dépouillement, ouverture des bureaux de vote, décret…
…inscription sur les listes des ressortissants des nouveaux Etats membres : circulaires, arrêtés, décret…
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Cote : 4 F 1Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial, circulaire préfectorale.…
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Cote : 1 P 1Période : 1802 - 1810Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial, circulaires préfectorales.…
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Cote : 2027W126Période : 1948 - 1955Extrait de la notice :
…Autonome suite à un décret du 5 juin 1954.…
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Cote : 2027W126Période : 1948 - 1955Extrait de la notice :
…Autonome suite à un décret du 5 juin 1954.…
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Cote : 2848W39Période : 2003 - 2008Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…décret modification, comptes, rapports d'activité, transfert de siège…
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Cote : 2420W30/1Période : 2007 - 2007Fonds : Sous-préfecture d'AntonyExtrait de la notice :
…Décret et circulaire du Ministre de l'Intérieur, réglementation à l'usage des candidats.…
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Période : 1416 - 1937Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Etude Me Escolle supprimée par décret du 4 mai 1903.…
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Cote : 5 F 1Période : 1808 - 1811Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial, instruction et circulaire préfectorales, états de situation.…
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Cote : 2715W4Période : 1956 - 1963Extrait de la notice :
…Plan colorisé annexé au décret de 1956. Pièces annexes décret et pièces (1956).…