Décret
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Cote : 2848W35Période : 1992 - 2007Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de reconnaissance, décret de modification.…
…comptes, rapports d'activité, conseil d'administration, décret de reconnaissance, décret de modification.…
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Cote : 6W45Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits du bulletin municipal officiel du conseil général…
…Création et élaboration du projet de décret : décret du 9 septembre 1958, projets de décret, extraits du bulletin municipal officiel du conseil général…
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Cote : 1 H 2Période : 1806 - 1806Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial.…
…Présentation du contenu Décret impérial.…
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Cote : 2848W40Période : 1987 - 2009Fonds : Préfecture. Vie associativeExtrait de la notice :
…décret modification, comptes, rapports d'activité.…
…décret modification, comptes, rapports d'activité.…
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Cote : 149J1Période : 1878 - 2010Extrait de la notice :
…Vie statutaire : statuts (1878-1976), copie de décret (1888), règlement intérieur (1937), statuts et déclarations en préfecture (2000-2010), copies de…
…statuts et de décret (1878-1888).…
…Vie statutaire : statuts (1878-1976), copie de décret (1888), règlement intérieur (1937), statuts et déclarations en préfecture (2000-2010), copies de…
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Cote : 99J147Période : 1925 - 1952Extrait de la notice :
…Décret, notes manuscrites. Bulletins de liaison.…
…Décret, notes manuscrites. Bulletins de liaison.…
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Cote : 6W35 - 6W40Période : 1956 - 1958Extrait de la notice :
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
…Modificatif du décret du 20 octobre 1956.…
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Cote : 4 F 1Période : 1812 - 1812Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial, circulaire préfectorale.…
…Présentation du contenu Décret impérial, circulaire préfectorale.…
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Cote : 1 P 1Période : 1802 - 1810Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial, circulaires préfectorales.…
…Présentation du contenu Décret impérial, circulaires préfectorales.…
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Cote : 4 M 118Période : 1938 - 1940Extrait de la notice :
…Registres tenus en exécution du décret-loi du 12 novembre 1938 et du décret du 2 février 1939.…
…Registres tenus en exécution du décret-loi du 12 novembre 1938 et du décret du 2 février 1939.…