Décret
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Cote : 1 Fi 1224Période : 1792 - 1792Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Volontaires nationaux : décret de la Convention nationale…
…Présentation du contenu Volontaires nationaux : décret de la Convention nationale…
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Cote : 1 Fi 621Période : 1868 - 1868Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Règlement pour l'exploitation des carrières : décret impérial…
…Présentation du contenu Règlement pour l'exploitation des carrières : décret impérial…
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Cote : 1 Fi 1028Période : 1848 - 1848Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Abolition de l'exercice sur les alcools : décret gouvernemental…
…Présentation du contenu Abolition de l'exercice sur les alcools : décret gouvernemental…
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Cote : 1 Fi 2957Période : 1806 - 1806Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret impérial : conseil de discipline de la garde nationale…
…Présentation du contenu Décret impérial : conseil de discipline de la garde nationale…
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Cote : 1 Fi 394Période : 1848 - 1848Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Emprunt national de 100 millions : décret du gouvernement provisoire…
…Présentation du contenu Emprunt national de 100 millions : décret du gouvernement provisoire…
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Cote : 1 Fi 392Période : 1852 - 1852Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Vente des biens de la famille d'Orléans : décret présidentiel…
…Présentation du contenu Vente des biens de la famille d'Orléans : décret présidentiel…
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Cote : 1 Fi 393Période : 1852 - 1852Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Vente des biens de la famille d'Orléans : décret présidentiel…
…Présentation du contenu Vente des biens de la famille d'Orléans : décret présidentiel…
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Cote : 1 Fi 1169Période : 1792 - 1792Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Logement des gendarmes surnuméraires : décret de la Convention nationale…
…Présentation du contenu Logement des gendarmes surnuméraires : décret de la Convention nationale…
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Cote : 1 Fi 2017Période : 1794 - 1794Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Aide aux familles des militaires : décret de la Convention nationale…
…Présentation du contenu Aide aux familles des militaires : décret de la Convention nationale…
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Cote : 1 Fi 1232Période : 1813 - 1813Fonds : 1Fi - Affiches 1665-Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret relatif à l'organisation des 4 régiments des gardes d'honneur…
…Présentation du contenu Décret relatif à l'organisation des 4 régiments des gardes d'honneur…