Décret
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Cote : 3 S 9234Période : 1910 - 1912Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.…
…Décret…
…Port, chemin de desserte (rue de la Jonction), classement dans la voirie urbaine : décret, délibérations, rapports, plans.…
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Cote : 3 S 11264Période : 1703 - 1959Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre…
…Décret…
…Navigation automobile,"Décret du 5 décembre 1914 portant réglement pour la circulation sur les voies de navigation intérieure des bateaux automobiles autre…
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Cote : 3 S 8669Période : 1852 - 1852Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Bassin de la Seine, voies navigables ou flottables, Service des ports : décret.…
…Décret…
…Bassin de la Seine, voies navigables ou flottables, Service des ports : décret.…
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Cote : 3 S 7543Période : 1876 - 1876Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Rivière de Cure, Canal du Nivernais, Haute Yonne, travaux d'amélioration : décret.…
…Décret…
…Rivière de Cure, Canal du Nivernais, Haute Yonne, travaux d'amélioration : décret.…
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Cote : 7 S 10171Période : 1874 - 1892Extrait de la notice :
…Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation…
…Décret…
…Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation…
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Cote : 5 S 6326Période : 1829 - 1950Fonds : Chemins de ferExtrait de la notice :
…Clamecy, gare : décret du 8 décembre 1929 .…
…Décret…
…Clamecy, gare : décret du 8 décembre 1929 .…
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Cote : 8 S 11211Période : 1919 - 1939Fonds : Mines et énergiesExtrait de la notice :
…de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret…
…Décret…
…de l'ingénieur des mines, registre de l'enquête, correspondance, plan du périmètre sollicité (1921), certificats d'affichage et de publication (1923), décret…