Décret
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Cote : DA001367/68152Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Revue de presse et décret…
…Revue de presse et décret…
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Cote : DA000966/57352Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Décret concernant le musée permanent des Colonies…
…Décret concernant le musée permanent des Colonies…
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Cote : DA000603/59707Extrait de la notice :
…Projet de décret sur le statut du musée…
…Projet de décret sur le statut du musée…
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Cote : DA000911/57342Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Décret du 20 octobre 1934: musée permament des colonies…
…Décret du 20 octobre 1934: musée permament des colonies…
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Cote : DA000911/57336Extrait de la notice :
…Projet de décret concernant la création du musée des Colonies…
…Projet de décret concernant la création du musée des Colonies…
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Cote : DA000937Extrait de la notice :
…Projet de décret constitutif: correspondance avec la Direction des musées nationaux…
…Projet de décret constitutif: correspondance avec la Direction des musées nationaux…
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Cote : DA000911/57340Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Décret du 30 juin 1934: Transfert à l'institut national d'agronomie coloniale…
…Décret du 30 juin 1934: Transfert à l'institut national d'agronomie coloniale…
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Cote : DA000911/57341Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Décret du 17 mai 1934: suppression de l'agence générale des colonies…
…Décret du 17 mai 1934: suppression de l'agence générale des colonies…
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Cote : 2009/DARH/016/7Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Loi 2002-5 du 04/01/02 - Décret 62-1587 du 29/12/62…
…Loi 2002-5 du 04/01/02 - Décret 62-1587 du 29/12/62…
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Cote : D004874/49357Période : 1995 - 1995Fonds : Série N : Section Afrique - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Note relative aux modalité de mise en dépôt (décret 14 mars 1991)…
…Note relative aux modalité de mise en dépôt (décret 14 mars 1991)…