Décret
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Cote : 4 R 60Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Réglementation : décret, circulaires.…
…Réglementation : décret, circulaires.…
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Cote : 198 Edepot 65Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789). Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789). Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
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Cote : DA001367/68152Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Revue de presse et décret…
…Revue de presse et décret…
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Cote : DA000966/57352Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Décret concernant le musée permanent des Colonies…
…Décret concernant le musée permanent des Colonies…
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Cote : 550 Edepot 1426Période : 1865 - 1876Extrait de la notice :
…Alignement : application à la ville de Vesoul du décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de la ville de Paris ; modification de ce décret (1865-1876)…
…Alignement : application à la ville de Vesoul du décret du 26 mars 1852 relatif aux rues de la ville de Paris ; modification de ce décret (1865-1876)…
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Cote : DA000603/59707Extrait de la notice :
…Projet de décret sur le statut du musée…
…Projet de décret sur le statut du musée…
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Cote : DA000911/57342Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Décret du 20 octobre 1934: musée permament des colonies…
…Décret du 20 octobre 1934: musée permament des colonies…
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Cote : 25 Edepot 28Période : 1847 - 1854Extrait de la notice :
…Emprunt : décret portant autorisation (1854).…
…Emprunt : décret portant autorisation (1854).…
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Cote : 5 M 121Période : 1885 - 1885Fonds : 5M - SANTE PUBLIQUE ET HYGIENEExtrait de la notice :
…Choléra de 1885 : correspondance, décret, arrêté, prévention, mesures à prendre…
…Choléra de 1885 : correspondance, décret, arrêté, prévention, mesures à prendre…
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Cote : DA000911/57336Extrait de la notice :
…Projet de décret concernant la création du musée des Colonies…
…Projet de décret concernant la création du musée des Colonies…