Décret
-
Cote : 4 R 60Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…Réglementation : décret, circulaires.…
…Réglementation : décret, circulaires.…
-
Extrait de la notice :
…Décret 464-77…
…Décret 464-77…
-
Cote : AFF12232Extrait de la notice :
…Décret relatif aux réquisitions…
…Décret relatif aux réquisitions…
-
Cote : AFF12684Extrait de la notice :
…Ajournement des élections : Décret…
…Ajournement des élections : Décret…
-
Cote : AFF12718Extrait de la notice :
…Décret du 7 novembre…
…Décret du 7 novembre…
-
Cote : 198 Edepot 65Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789). Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
…Municipalité : décret de l'Assemblée nationale (1789). Délits forestiers : décret de l'Assemblée nationale (1789).…
-
Cote : AFF12576Extrait de la notice :
…Renouvellement intégral des Conseils municipaux : décret…
…Renouvellement intégral des Conseils municipaux : décret…
-
Cote : AFF12610Extrait de la notice :
…Mobilisation des Gardes nationales sédentaire : Décret…
…Mobilisation des Gardes nationales sédentaire : Décret…
-
Cote : AFF12657Extrait de la notice :
…Décret relatif à l'état de guerre…
…Décret relatif à l'état de guerre…
-
Cote : AFF12701Extrait de la notice :
…Décret relatif aux tribunaux de commerce…
…Décret relatif aux tribunaux de commerce…