Menu

Loi

Source :

data.culture.fr : texte officiel

Voir aussi :

Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21040]

11 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • 1049 W - Élections, météorologie nationale, associations loi 1901, affaires militaires, dépôt légal
    Cote : 1049 W 1-83
    Période : 1974 - 1982
    Extrait de la notice :

    …sécurité routière : statistiques des excès de vitesse (1975-1978) ; servitudes (1976) ; associations loi…

    …1049 W - Élections, météorologie nationale, associations loi 1901, affaires militaires, dépôt légal…

    …1049 W - Élections, météorologie nationale, associations loi 1901, affaires militaires, dépôt légal…

  • Sous-Préfecture de Langres1892 W
    Cote : 1892 W 1-8
    Période : 1901 - 2015
    Extrait de la notice :

    …1892 W - Associations de tyoe loi 1901 dissoutes…

  • 1066 W - Affaires scolaires
    Cote : 1066 W 21-50
    Période : 1960 - 1979
    Extrait de la notice :

    …Fonds scolaires des établissements publics, pré-scolarisation en milieu rural, allocations scolaires loi…

  • 422 W - Administration générale et réglementation
    Cote : 422 W 440-461
    Période : 1921 - 1958
    Extrait de la notice :

    …boissons (1940-1944) ; logements : expulsions (1944-1954), réquisitions (1947-1955) ; associations loi…

  • 578 W - Administration générale et réglementation
    Cote : 578 W 18430-18546
    Période : 1933 - 1967
    Extrait de la notice :

    …militaires (1966-1967) ; logements : expulsions (1956-1963) ; météorologie (1962-1964) ; associations loi…

  • 1142 W - Fonctionnement des établissements scolaires
    Cote : 1142 W 1-17
    Période : 1974 - 1985
    Extrait de la notice :

    …service de l'informatique de gestion, informations et données statistiques sur l'enseignement, projet de loi…

  • Etat des fonds des Archives de la Dordogne
    Période : 1108 - 2007
    Extrait de la notice :

    …modalités d'entrée Versement, dons, achats, dépôts Historique de la conservation Instituées par la loi…

  • Fonds Simone Camuset - L'Initiative
    Cote : 92 J 1-3
    Période : 1823 - 2006
    Extrait de la notice :

    …L'Initiative, association loi 1901…

    …L'Initiative, association loi 1901…

  • Répertoire de la série X - Assistance sociale
    Cote : 1 X 1-348 ; 2 X 1-125 ; 3 X 1-432 ; 4 X 1-87 ; 5 X 1-28
    Période : 1791 - 1951
    Extrait de la notice :

    …Rappelons que la création d'établissements spécialisés dans le traitement de la folie date de la loi…

    …Créés par la loi du 7 frimaire en V afin de secourir les indigents non admis dans les hospices, les bureaux…

  • Série Q Domaines nationaux
    Cote : Q 1-1670
    Période : 1701 - 1844
    Extrait de la notice :

    …Sur tous ces registres ouverts selon la législation inaugurée par la loi du 5 décembre 1790, on pourra…

Liens