Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21040]
-
Période : 1836 - 1841Extrait de la notice :
…par le Conseil académique (loi Falloux du 15 mars 1850)…
…Ce comité était chargé de la surveillance des écoles primaires (loi Guizot 28 juin 1833), il fut remplacé…
-
Cote : 1 T 890Période : 1849 - 1850Extrait de la notice :
…Notamment : loi du 15 mars 1850 concernant l'instruction primaire ; loi relative aux instituteurs communaux…
-
Cote : 1 T 3868Période : 1846 - 1868Extrait de la notice :
…Notamment : circulaires ministérielles pour l'exécution de la loi sur les pensions civiles (1853) ; comptabilité…
-
Cote : 1 T 3347Période : 1889 - 1909Extrait de la notice :
…Notamment, application de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (1889-1900), demande…
-
Cote : 1 T 6076Période : 1803 - 1803Extrait de la notice :
…Enregistrement des lettres de docteurs en médecine et chirurgie en exécution de la loi du 29 ventôse…
-
Cote : 1 T 1147Période : 1812 - 1911Extrait de la notice :
…disciplinaire ; listes nominatives des élèves des écoles chrétiennes ; séparation de l'Eglise et de l'Etat, loi…
-
Cote : 1 T 1970Période : 1835 - 1852Extrait de la notice :
…des sommes placées par les instituteurs primaires communaux à la caisse d'épargne et de prévoyance (loi…
-
Cote : 1 T 1123Période : 1880 - 1899Extrait de la notice :
…du 15 mars 1850 (loi Felloux) sur l'autorisation d'enseigner (1899) ; rapport sur l'enseignement libre…
…ayant statuts (octobre 1880) ; demandes d'ecclésiastiques désireux de bénéficier de l'article 66 de la loi…
-
Cote : 1 T 360Période : 1841 - 1841Extrait de la notice :
…"Règlement pour l'exécution de la loi des finances, 25 juin 1841 et de l'ordonnance royale du 27 septembre…
-
Période : 1807 - 1918Extrait de la notice :
…La loi du 27 juillet 1872 permet aux directeurs, instituteurs, maîtres adjoints et élèves maîtres, en…
-
Cote : 1 T 1033Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…certificat d'études primaires ; cours spéciaux pour la préparation des carrières dans les PTT ; projet de loi…
-
Cote : 1 T 1064Période : 1935 - 1940Extrait de la notice :
…congrès de la ligue de l'enseignement ; dissolution d'associations et de groupements contrevenants à la loi…
-
Cote : 1 T 939Période : 1847 - 1848Extrait de la notice :
…Notamment : mémoire sur le projet de loi concernant l'enseignement de la médecine et de la pharmacie…
-
Période : 1810 - 1934Extrait de la notice :
…Conseil royal ou impérial de l'instruction publique puis Conseil supérieur de l'instruction publique (loi…
-
Cote : 1 T 958Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…universités d'un certain nombre d'objets provenant des fouilles d'Antinoé par le musée Guimet ; effets de la loi…
-
Cote : 1 T 2233Période : 1890 - 1895Extrait de la notice :
…1892) ; association générale des étudiants de Montpellier (1893) ; modification de l'article 23 de la loi…