Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7780] ; Texte officiel [18636]
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Cote : Ms CRY 188Extrait de la notice :
…Loi-Wei…
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Cote : B1750aFonds : Négatifs photographiquesExtrait de la notice :
…conforme à la loi du 18 Germinal An IIIMètre en laiton à traits (divisé) conforme à la loi du 18 Germinal…
…Pied-Livre et Once du PiémontMètre en fer conforme à la loi du 18 Germinal An IIIMètre en laiton à traits…
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Cote : IS10256Période : 1880 - 1930Extrait de la notice :
…Usage: pour les expériences d'électricité statique comme la démonstration de la loi de Coulomb.…
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Cote : Z13(2)Fonds : Bureau des longitudes - ArchivesExtrait de la notice :
…Notes (loi de Cullimore) et observations (1815) (ff. 1 à 4). - Observations du Soleil (31 août 1845…
…Notes (loi de Cullimore) et observations (1815)…
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Cote : Ms 1205/1Période : 1790 - 1843Extrait de la notice :
…Proclamation du roi du 22 août 1790, loi relative au moyen d'établir une uniformité de poids et mesures…
…proclamation du 31 mars 1793, rapport du conseil national, extrait des registres du comité de salut public, loi…
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Cote : X5(P2)Fonds : Bureau des longitudes - ArchivesExtrait de la notice :
…L'auteur soumet au BdL une formulation de la loi de Bode pour les planètes et les satellites de Jupiter…
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Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…Projet de loi sur le recrutement du personnel diplomatique…
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Cote : Ms 2658Période : 1801 - 1900Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…« Joseph Hubert [1747-1825] et la loi des cyclones »…
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Extrait de la notice :
…« Répartition de la subvention accordée par la loi d’outillage national »…
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Période : 1945 - 1971Fonds : Observatoire de Paris - ArchivesExtrait de la notice :
…Elaboration et promulgation du décret portant application de la loi d'orientation de l'Enseignement supérieur…