Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21040]
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Cote : 687 W 3 - 47Période : 1954 - 1964Fonds : Préfecture de Saône-et-Loire, Comptabilité, finances et administration locale, 3ème bureau (687 W)Extrait de la notice :
…Loi Barangé.…
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Cote : 1104 W 53Période : 1892 - 1952Extrait de la notice :
…Let - Loi.…
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Cote : Ms CRY 188Extrait de la notice :
…Loi-Wei…
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Cote : 3779 W 64 - 68Période : 1931 - 2016Extrait de la notice :
…Associations loi 1901.…
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Cote : 1 N 118 - 129Période : 1802 - 1838Extrait de la notice :
…an VIII (17 février 1800) jusqu'à la loi du 10 mai 1838.…
…Ces dossiers portent sur l'organisation et l'activité du Conseil général depuis la loi du 28 pluviose…
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Cote : 1536 W 9Période : 1979 - 1981Extrait de la notice :
…Projet de loi d'orientation agricole, examen par les agriculteurs : loi, décret, dossier d'information…
…sur le projet de loi édité par le Service d'information et de diffusion du Premier ministre, extraits…
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Cote : 2009/DARH/016/16Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Courrier projet loi de finances 2003…
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Cote : DA000214/33731Extrait de la notice :
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
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Cote : DA000214/33731Extrait de la notice :
…La Nouvelle Loi des Assurances Sociales…
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Cote : 4491 W 1 - 42Période : 1959 - 2018Extrait de la notice :
…Ce versement comporte de nombreux dossiers d'association loi 1901, complétant ainsi les versements précédents…