Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7780] ; Texte officiel [18636]
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Cote : Ms CRY 188Extrait de la notice :
…Loi-Wei…
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Cote : IS10256Période : 1880 - 1930Extrait de la notice :
…Usage: pour les expériences d'électricité statique comme la démonstration de la loi de Coulomb.…
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Cote : Ms 2658Période : 1801 - 1900Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…« Joseph Hubert [1747-1825] et la loi des cyclones »…
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Fonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…Projet de loi sur le recrutement du personnel diplomatique…
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Extrait de la notice :
…« Répartition de la subvention accordée par la loi d’outillage national »…
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Extrait de la notice :
…« Répartition de la subvention accordée par la loi d’outillage national »…
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Cote : eExtrait de la notice :
…Dossier concernant des projets de loi sur les travaux forcés dans les colonies…
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Cote : XXIVFonds : Catalogue des manuscrits de la Bibliothèque centrale du Muséum national d'Histoire naturelleExtrait de la notice :
…Texte imprimé du projet de loi déclarant Madagascar et les îles qui en dépendent colonie française…
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Cote : ARCH PAL 74 (1)Période : 1850 - 2005Extrait de la notice :
…Rapport d’Elie de Beaumont devant le Sénat, au nom de la commission chargée d’examiner la loi portant…
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Cote : 4 N 38Période : 1843 - 1930Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux, mobilier départemental, service départemental d'architectureExtrait de la notice :
…Rétablissement des tribunaux de première instance (loi du 22 août 1929), réinstallation, travaux, location…