Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [15928]
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Cote : 4 AP 231Période : 1880 - 1884Extrait de la notice :
…-b- Ordre du jour -c- Loi relative au conseil de l'instruction publique et aux conseils académiques,…
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Cote : 1237 W 199Période : 1946 - 1965Extrait de la notice :
…L'HU - LOI.…
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Cote : E dépôt 4584Période : 1903 - 1920Extrait de la notice :
…Loi de séparation.…
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Cote : 1066 W 30, 32-33, 36-40, 42Période : 1960 - 1979Fonds : 1066 W - Affaires scolairesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Loi Barangé.…
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Cote : 1646 W 343Période : 1983 - 1987Fonds : 1646 W - Subdivision de WassyExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Décret, loi, circulaire.…
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Période : 1901 - 2015Fonds : Sous-Préfecture de Langres1892 WExtrait de la notice :
…Associations loi 1901 dissoutes…
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