Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [21087]
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Cote : BROCH 146Période : 1872 - 1872Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Projet de loi sur l'organisation de l'enseignement supérieur / Paul Bert.…
…loi…
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Cote : 8 RES 3523Période : 1963 - 1963Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome I par Léon Morgand. 12e édition, refondue…
…loi…
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Cote : BROCH 164Période : 1874 - 1874Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Rapport sur le projet de loi tendant à accorder à M.…
…loi…
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Cote : BROCH 141Période : 1879 - 1879Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Loi sur la liberté de l'enseignement supérieur : discours de M.…
…loi…
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Cote : BROCH 161Période : 1878 - 1878Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Proposition de loi sur l'enseignement secondaire des filles : renvoyée à la commission de l'enseignement…
…loi…
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Cote : 8 RES 3522-2Période : 1952 - 1952Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome II par Léon Morgand. 11e édition, refondue…
…loi…
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Cote : 8 RES 3522-1Période : 1952 - 1952Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…La Loi municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884, tome I par Léon Morgand. 11e édition, refondue…
…loi…
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Cote : 12 RES 159Période : 1653 - 2015Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Critique de la loi contre les congrégations votée par la Chambre.…
…loi…
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Cote : BROCH 163Période : 1873 - 1873Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…Proposition de loi sur l'organisation de l'enseignement supérieur de l'État : renvoyée à la commission…
…loi…
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Cote : 4 FA 26-2Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
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Cote : 4 FA 26-1Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
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Cote : 4 FA 26-4Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
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Cote : 4 FA 26-3Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
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Cote : 4 FA 26-5Période : 1792 - 1792Fonds : Nouvelle bibliothèque historiqueExtrait de la notice :
…loi…
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Cote : 90 J 120Période : 1912 - 1921Fonds : Fonds Flandin-Ribière-DebrayExtrait de la notice :
…Propositions de loi…
…Amendement à la loi du 28 décembre 1921 sur le cumul des pensions militaires et des traitements civils…
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Cote : 8 M 12/5Période : 1901 - 1910Fonds : Agriculture, eaux et forêtsExtrait de la notice :
…Organisation : loi, décret, correspondance…
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Cote : 25 J _, 23 J _, 2 J 1 à 18Période : 1246 - 1870Extrait de la notice :
…Archives d'hommes de loi…
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Cote : 2 V 46 à 47Période : 1905 - 1905Extrait de la notice :
…Projet de loi, préparation…
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Cote : 256J/557-559Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Révision de la loi.…
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Cote : 3 M 1/61Période : 1814 - 1816Extrait de la notice :
…Loi et instructions ministérielles…
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Cote : 3 M 31/2Période : 1928 - 1932Extrait de la notice :
…Loi Loucheur (13 juillet 1928). Correspondance relative aux avantages accordés par cette loi…
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Cote : 12AV/19Période : 1994 - 1994Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…« La loi du collège » : montage.…
…film met en évidence la complexité des rapports que des jeunes en difficulté entretiennent avec la "Loi…
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Cote : 50J/18Période : 1938 - 1967Extrait de la notice :
…Correspondance ; circulaires ; textes de loi.…
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Cote : 313J/Période : 1957 - 1991Extrait de la notice :
…Loi du 03/07/1985.…
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Cote : 2009/DARH/016/16Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…Courrier projet loi de finances 2003…