Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7867] ; Texte officiel [21091]
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Cote : 2 H 1Période : 1791 - 1792Fonds : 2 H - Administration militaireExtrait de la notice :
…Invalides : textes de loi…
…Invalides : textes de loi…
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Cote : 3 H 1Période : 1791 - 1851Extrait de la notice :
…. - Réglementation : décrets de la convention nationale, textes de loi…
…. - Réglementation : décrets de la convention nationale, textes de loi…
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Cote : 7 Fi 7Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Association loi 1901.…
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Date de modification : 13 septembre 2022Extrait de la notice :
…Archives départementales de Tarn-et-Garonne, 2008, 39 pages Les conseils généraux ont été créés par la loi…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn-et-Garonne -
Date de modification : 25 octobre 2023Extrait de la notice :
…Créée durant la Première Guerre mondiale par la loi du 2 juillet 1915, la mention « Mort pour la France…
Lieu de conservation : Etablissement de Communication et de Production Audiovisuelle de la Défense (ECPAD) - Pôle de conservation et de valorisation des Archives