Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7780] ; Texte officiel [17938]
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Cote : 1 J 698Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Loi sur les archives du 3 janvier 1979 : affiche.…
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Cote : 8039 W 6 - 9Période : 2003 - 2009Fonds : 8039WExtrait de la notice :
…l'expérimentation par la Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de la mise en œuvre de cette loi…
…Loi organique relative à la loi des finances (LOLF).…
…Loi organique relative à la loi des finances (LOLF).…
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Cote : E DEPOT 6 / 3 F 1Période : 1791 - 1835Extrait de la notice :
…Loi, instructions, circulaires.…
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Cote : 78 J 110Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
….- Loi Debré, grèves…
…Loi Debfé, grèves.…
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Cote : E DEPOT 28 / 5 I 1Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…Loi et instructions.…
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Cote : 7311 W 289Période : 2003 - 2006Fonds : 7311WExtrait de la notice :
…CJ03.296, application par les tribunaux de la loi 91-32 du 10 janvier 1991 dite loi Evin (fonction publique…
…CJ03.296, application par les tribunaux de la loi 91-32 du 10 janvier 1991 dite loi Evin (fonction publique…
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Cote : E DEPOT 4 / S 1Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…Propositions de loi municipale.…
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Cote : 158 J 15Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Loi sur les monnaies.…
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Cote : 4 N 276-280Période : 1908 - 1937Fonds : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.Extrait de la notice :
…En application de la loi du 13 avril 1908.…