Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7780] ; Texte officiel [18636]
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Cote : 1 J 698Période : 1979 - 1979Extrait de la notice :
…Loi sur les archives du 3 janvier 1979 : affiche.…
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Cote : E DEPOT 28 / 5 I 1Période : 1898 - 1903Extrait de la notice :
…Loi et instructions.…
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Cote : E DEPOT 6 / 3 F 1Période : 1791 - 1835Extrait de la notice :
…Loi, instructions, circulaires.…
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Cote : E DEPOT 4 / S 1Période : 1883 - 1883Extrait de la notice :
…Propositions de loi municipale.…
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Cote : 158 J 15Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Loi sur les monnaies.…
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Cote : 108 W 45-87Période : 1943 - 1969Extrait de la notice :
…Après la loi d'amnistie de 1953, l'IGS est saisie de toutes les demandes.…
…Présentation du contenu Avant la loi d'amnistie d'août 1953, l'Inspection générale des services (IGS…
…intermédiaires et mineures, ainsi que par les révisions des sanctions pénales autre que l'épuration (voir loi…
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Cote : E DEPOT 185 / 1 O 6Période : 1889 - 1910Extrait de la notice :
…Plans de reconnaissance en application de la loi du 20 août 1881.…
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Cote : 176 J 59Période : 1985 - 1985Fonds : Jacques Fouchier(1787-1993)Extrait de la notice :
…Examen du texte de loi sur l'évolution de la Nouvelle-Calédonie : correspondance, presse.…
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Cote : 381 W 27Période : 1944 - 1957Fonds : Problèmes statutaires généraux. - Mesures d'exception, conséquences de la Seconde Guerre mondiale.Extrait de la notice :
…3.090.530 - Loi du 16 août 1947…
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Cote : 381 W 28-30Période : 1951 - 1957Fonds : Problèmes statutaires généraux. - Mesures d'exception, conséquences de la Seconde Guerre mondiale.Extrait de la notice :
…3.090.531 - Loi du 6 août 1953…