Loi
Source :
data.culture.fr : texte officiel
Voir aussi :
Arrêté ministériel [7] ; Ordonnance [7866] ; Texte officiel [21088]
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Date de modification : 13 septembre 2022Extrait de la notice :
…Archives départementales de Tarn-et-Garonne, 2008, 39 pages Les conseils généraux ont été créés par la loi…
Lieu de conservation : Archives départementales du Tarn-et-Garonne -
Période : 1917 - 2019Extrait du PDF d'origine
…Condition d’accès : loi 2008 sur les archives.…
…Condition d’accès : loi 2008 sur les archives.…
…Conditions d’accès : loi 2008 sur les archives.…
-
Période : 1733 - 1955Extrait du PDF d'origine
…Application au personnel auxiliaire du régime des retraites de la loi du 21 mars 1928.…
-
Période : 1665 - 1982Extrait du PDF d'origine
…M*/295 Application de la loi du 30 juin 1936 sur les congés payés.…