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Cote : O 3/13-2Période : 1857 - 1857Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demande de concession.…
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Cote : 667 W 1Période : 1993 - 1997Fonds : 667WExtrait de la notice :
…. - Programme des travaux, concession du reseau chaleur, projet d'avenant et de congénération pour le…
…Montpellier, approbation : rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau (1997) ; convention de concession…
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Cote : HH 93-1Extrait de la notice :
…Concession par le sénéchal du statut des marchés et des regardaires.…
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Cote : 1 N 15-1Période : 1795 - 1834Extrait de la notice :
…Concession de services, immeubles et terrains communaux.…
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Cote : 1 T 3/134Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Demande sous concession précaire d'une construction de véranda.…
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Cote : HH 93-17Extrait de la notice :
…Concession par Charles-Emmanuel Ier de deux foires annuelles à Nice de 15 jours chacune le 15 août et…
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Cote : 667 W 7Période : 1991 - 2001Fonds : 667WExtrait de la notice :
…Energie Gaz-Electricité, gestion : avenant du contrat de concession du service de distribution d'énergie…
…calorifique, contrat de concession initial et contrat refondu avec comparaison, compte-rendu de réunion…
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Cote : 615 W 36Période : 1996 - 2004Fonds : 615WExtrait de la notice :
…liste des programmes et de leurs promoteurs, tableau de synthèse, avenant n° 4 à la convention de concession…
…Ville-SERM du 19 février 1986 et traité de concession, synthèse du conseil municipal, convention publique…
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Cote : 615 W 32Période : 1990 - 1999Fonds : 615WExtrait de la notice :
…d'aménagement SERM avec plans, avenant n° 1 de la concession d'achèvement de l'aménagement de La Paillade…
…comptes-rendus de réunion, rapport annexe du compte-rendu annuel à la collectivité et le traité de concession…
…concernant les ateliers relais avec plans (1997), dossier sur l'échange foncier Ville-SERM et sur la concession…
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Cote : 397 W 7Période : 1998 - 1998Fonds : 397WExtrait de la notice :
…Muncipalité, Comptes-Rendus Annuels de la Collectivité Port-Marianne : Jardin de la Lironde, traîté de concession…