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Cote : O 3/13-2Période : 1857 - 1857Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Demande de concession.…
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Cote : HH 93-1Extrait de la notice :
…Concession par le sénéchal du statut des marchés et des regardaires.…
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Cote : 1 N 15-1Période : 1795 - 1834Extrait de la notice :
…Concession de services, immeubles et terrains communaux.…
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Cote : 1 T 3/134Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Demande sous concession précaire d'une construction de véranda.…
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Cote : HH 93-17Extrait de la notice :
…Concession par Charles-Emmanuel Ier de deux foires annuelles à Nice de 15 jours chacune le 15 août et…
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Cote : HH 93-12Extrait de la notice :
…Concession par Charles III de Savoie aux Niçois d'un marché chaque samedi, et de l'immunité civile et…
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Période : 1852 - 1859Extrait de la notice :
…Concession de l'usage des eaux du Paillon à la Ville…
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Cote : HH 101-5Extrait de la notice :
…Concession faite par Charles-Emmanuel Ier aux officiers de la ville du droit de percevoir une taxe de…
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Cote : O 3/20-2Période : 1846 - 1846Extrait de la notice :
…Création d'un monastère, concession d'un terrain tout en haut du château.…
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Cote : O 1/3Période : 1856 - 1859Extrait de la notice :
…Concession du service des eaux à la Société Générale de Nice.…
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