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Bétail

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data.culture.fr : bétail

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  • Traitement des archives des directions départementales de l'agriculture et de la forêt : dossiers d'aide aux agriculteurs
    Référence : AD 2000-2
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 31/10/2000
    Extrait de la notice :

    …ans D (1) Conserver 1 dossier sur 10, de façon à constituer un échantillon représentatif en fonction de la taille des élevages (nombre d’unités de bétail…

  • Règlement général des Archives communales
    Référence : sans référence
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/1926
    Date de signature ou de publication : 31/12/1926
    Extrait de la notice :

    …Caisse départem lité régionale d'assurance contre Ja grêle, l’incendie, la morta ouvriers. du bétail, ete. Habitations à bon marché.…

    …gurrelliance. ss... ses ess Betteraves. nus essests Bibliothécaires.. ....c....... 5 à BIRrIOTHÈQUE ADMINISTRATIF — orentsation et c D CO Ut GC Bétail…

    …Ce fe ds mi bo CC pe mt Ro CS Co EC ia perte, l'incendie, la mortalité du bétail, etc...,.......,..…

  • Modalités de gestion des passeports des bovins morts et abattus
    Référence : DPACI/RES/2005/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 27/09/2005
    Extrait de la notice :

    …Jusqu’à présent, la BDNI ne recense individuellement que les bovins (un enregistrement par tête de bétail).…

    …destinés à l’alimentation humaine ; • la prévention des maladies contagieuses dans les élevages : diagnostic des affections attaquant différents types de bétail…

  • Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses
    Référence : DPACI/RES/2008/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/2008
    Date de signature ou de publication : 31/12/2008
    Extrait de la notice :

    …Jusqu’à présent, la BDNI ne recense individuellement que les bovins (un enregistrement par tête de bétail).…

    …destinés à l’alimentation humaine ; • la prévention des maladies contagieuses dans les élevages : diagnostic des affections attaquant différents types de bétail…

  • Classement et cotation des archives dans les services d'archives départementales
    Référence : AD 98-8
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/1998
    Extrait de la notice :

    …Principales rubriques rappelées par la circulaire AD 65-29 : organisation générale des douanes, trafic marchandises (importations, exportations), bétail…

  • Tri et conservation, aux archives communales, des documents postérieurs à 1982 produits par les services et établissements publics des communes.
    Référence : INTB93190C
    Nature : Instruction
    Statut du texte : abrogée
    Date de signature ou de publication : 11/08/1993
    Extrait de la notice :

    …les épidémies par l’assainissement, la distribution de l’eau potable et la surveillance de sa qualité, les vaccinations, la surveillance sanitaire du bétail…

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