Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Archives privées

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État des fonds de la série J

Période : 1166 - 2019

Extrait de la notice :

…la version du Guide de la série J de 2014, « une partie des difficultés rencontrées [face aux archives privées…

…Les entrées d'archives privées font l'objet d'une inscription dans le registre des entrées des Archives…

…Si la notion d'archives privées en tant que fonds entrés par voie extraordinaire apparaît tardivement…
Répertoire numérique de la sous-série 3 T : archives (an III-1994).

Période : 1994

Extrait de la notice :

…Archives privées : réintégrations, restitutions (vrac) 3 T 10 Registres d'inventaires ou de r~colements…

…Archives privées : réintégrations, restitutions (vrac) 3 T 10 Registres d'inventaires ou de r~colements…
Archives de l’Intersyndicale amiante Tripode Beaulieu Nantes

Période : 1967 - 2022

Extrait de la notice :

…Condition d’accès : Juridiquement le fonds de l’Intersyndicale amiante Tripode Nantes, est un fonds d’archives privées…

…Condition d’accès : Juridiquement le fonds de l’Intersyndicale amiante Tripode Nantes, est un fonds d’archives privées…
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 T : enseignement (an VIII-1995), 1986.

Période : 1995

Extrait de la notice :

…Série J Archives privées 49 J - Fonds Char les Le Péchoux fi ch es de renseignements étab 1i es par…

…Série J Archives privées 49 J - Fonds Char les Le Péchoux fi ch es de renseignements étab 1i es par…
Répertoire numérique des sous-séries 102 L à 231 L : fonds judiciaires et pénitentiaires (1790-1823), 1936.

Période : 1790 - 1823

Extrait de la notice :

…Mais c'est surtout dans les archives privées qu'on peut espérer faire de nouvelles découvertes.…

…Mais c'est surtout dans les archives privées qu'on peut espérer faire de nouvelles découvertes.…

Archives privées

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