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  • Cote : 51Z1-3
    Période : 1974 - 1979
    Extrait de la notice :

    …tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement des archives

    privées Conditions d’accès Libre, sans condition Conditions de reproduction Libre Langue et écriture des documents Français Caractéristiques matériels…

  • Cote : 41Z1-1
    Période : 1958 - 1958
    Extrait de la notice :

    …tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement des archives

    privées Conditions d’accès Libre, sans condition Conditions de reproduction Libre Langue et écriture des documents Français Caractéristiques matériels…

  • Cote : 50Z1-3
    Période : 1980 - 1981
    Extrait de la notice :

    …tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement des archives

    privées Conditions d’accès Libre, sans condition Conditions de reproduction Libre Langue et écriture des documents Français Caractéristiques matériels…

  • Cote : 15Z1-1
    Période : 1893 - 1893
    Extrait de la notice :

    …tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement des archives

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  • Cote : 12Z1-22
    Période : 1697 - 1877
    Extrait de la notice :

    …tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement des archives

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  • Cote : 9Z1-1
    Période : 1652 - 1792
    Extrait de la notice :

    …tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement des archives

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  • Cote : 14Z1-16
    Période : 1672 - 1935
    Extrait de la notice :

    …tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement des archives

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  • Cote : 6Z1-2
    Période : 1893 - 1934
    Extrait de la notice :

    …tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement des archives

    privées Conditions d’accès Libre, sans condition, sauf pour les documents mettant en cause la vie privée (50 ans) Conditions de reproduction Libre…

  • Cote : 42Z1-10
    Période : 1719 - 1985
    Extrait de la notice :

    …tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement des archives

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  • Cote : 11Z1-3
    Période : 1395 - 1927
    Extrait de la notice :

    …tris et éliminations et sort final Fonds clos, aucun tri, conservation définitive Accroissements Néant Mode de classement Cadre de classement des archives

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