Menu

Législation

Source :

data.culture.fr : législation

44 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Commune de Saint-Hippolyte-le-Graveyron
    Cote : FRAD084_E Dépôt Saint-Hippolyte-le-Graveyron FRAC084109 Archives communales de Saint-Hippolyte-le-Graveyron
    Période : 1400 - 2012
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …(1906-1924), recensement de population (1896-1936), élections (1874-1959), voirie (1893-1938), législation…

    …1811-1894), distribution eau et autres (1926-1939), enseignement et action culturelle (1811-1890), législation…

  • Commune de Saint-Trinit
    Cote : FRAD084_E Dépôt Saint-Trinit FRAC084120 Archives communales de Saint-Trinit
    Période : 1580 - 2012
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …(1841-1939), enseignement et action culturelle (1878-1895), bureau de bienfaisance (1911-1949), législation…

  • Commune de la Roque-sur-Pernes
    Cote : FRAD084_E Dépôt La Roque-sur-Pernes FRAC084101 Archives communales de la Roque-sur-Pernes
    Période : 1563 - 2012
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …(1828-1878), enseignement et action culturelle (1858-1889), bureau de bienfaisance (1807-1916), législation…

    …(1897-1938), enseignement et action culturelle (1897-1906), bureau de bienfaisance (1874-1945), législation…

  • Commune de Bonnieux
    Cote : FRAD084_E Dépôt Bonnieux FRAC084020 Archives communales de Bonnieux
    Période : 1247 - 2012
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …militaires (an III-1939), agriculture et commerce (an II-1940), recensement de population (1936), législation…

  • Commune de Maubec
    Cote : FRAD084_E Dépôt Maubec FRAC084071 Archives communales de Maubec
    Période : 1311 - 2012
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …(1883-1939), enseignement et action culturelle (1856-1948), bureau de bienfaisance (1874-1939), législation…

  • Commune de Saint-Roman-de-Malegarde
    Cote : FRAD084_E Dépôt Saint-Roman-de-Malegarde FRAC084117 Archives municipales de Saint-Roman-de-Malegarde
    Période : 1547 - 2010
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …élections (an II-1884), voirie et régime des eaux (an II-1889), bureau de bienfaisance (1810-1874), législation…

  • Commune de Vacqueyras
    Cote : FRAC084136 Archives communales de Vacqueyras
    Période : 1435 - 2010
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …1810-1938), bureau de bienfaisance (an IX-1977), syndicat de défense contre l'Ouvèze (1936-1967) ; législation…

  • Commune de Vaugines
    Cote : FRAD084_E Dépôt Vaugines FRAC084140 Archives communales de Vaugines
    Période : 1622 - 2012
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …population (1841-1861), élections (1807-1843), voirie (1809-1898), bureau de bienfaisance (1807-1906), législation…

  • Commune de Richerenches
    Cote : FRAD084_E Dépôt Richerenches FRAC084097 Archives communales de Richerenches
    Période : 1547 - 2012
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …action culturelle (1905-1939), bureau de bienfaisance (1880-1942), syndicat du moulin (1814-1940), législation…

    …enseignement et action culturelle (an II-1889), travail (an II-1908), bureau de bienfaisance (an IV-1953), législation…

  • Commune de Jonquerettes
    Cote : FRAD084_E Dépôt Jonquerettes FRAC084055 Archives communales de Jonquerettes
    Période : 1617 - 2012
    Fonds : État général des fonds
    Extrait de la notice :

    …publics (1834-1891), régime des eaux (1834-1892), enseignement et action culturelle (1835-1903), législation…

Liens