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Cote : Ms 383Période : 1701 - 1900Extrait de la notice :
…On y a joint : « Préface ou prospectus d'un ouvrage manuscrit ayant pour titre : Recuëil précis et conférence des loix et des ouvrages de législation sur…
…On y a joint : « Préface ou prospectus d'un ouvrage manuscrit ayant pour titre : Recuëil précis et conférence des loix et des ouvrages de législation sur…
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Cote : VPériode : 1791 - 1817Extrait de la notice :
…Législation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Période : 1868 - 1982Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Législation relative au baccalauréat ès science , description des programmes par matière : un cahier de 38 pages.…
…Législation relative au baccalauréat ès science , description des programmes par matière : un cahier de 38 pages.…
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Cote : ARCH PC 35 (5)Période : 1893 - 1938Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 33 (11)Période : 1894 - 1930Extrait de la notice :
…Législation et Réglementation…
…Législation et Réglementation…
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Cote : ARCH PC 37 (7)Période : 1896 - 1949Extrait de la notice :
…sur l'inscription maritime, - Brochure du Ministère du commerce et de l'industrie, Direction du personnel, de la marine marchande et des transports : "Législation…
…sur l'inscription maritime, - Brochure du Ministère du commerce et de l'industrie, Direction du personnel, de la marine marchande et des transports : "Législation…