-
Cote : FR_751052331_FRP.15Fonds : Fonds PageardExtrait de la notice :
…Législation Evolution du droit de la famille Cours de droit privé…
…Législation…
…Législation Evolution du droit de la famille Cours de droit privé…
-
Cote : FR_751052331_FRP.15.1Fonds : Fonds PageardExtrait de la notice :
…Dispositions applicables en AOF Législation sur l'attribution de terres à l'Etat…
…Législation…
…Législation…
-
-
-
Cote : 452 W 22-23Période : 1947 - 1962Extrait de la notice :
…Procès-verbaux d'infraction à la législation.…
…Procès-verbaux d'infraction à la législation.…
-
Période : 1800 - 1960Fonds : Rapports de présentationExtrait de la notice :
…Chaire de législation comparée…
…Chaire de législation comparée…
-
Cote : 10 M 118Période : 1884 - 1909Fonds : 10 M - Travail et main-d'oeuvreExtrait de la notice :
…. – Législation sur les syndicats, compte rendu.…
…. – Législation sur les syndicats, compte rendu.…
-
Cote : XV 4° 115-9Extrait de la notice :
…Législation civile du Thalmud , par Israël Michel Rabbinowicz…
…Législation civile du Thalmud , par Israël Michel Rabbinowicz…
-
Cote : 2 AP 5-pages 75-76Extrait de la notice :
…Chaire de législation comparée : vote en faveur d'E. Laboulaye, comme candidat du Collège. Les professeurs témoignent de leur estime envers Rapetti.…
…Chaire de législation comparée : vote en faveur d'E. Laboulaye, comme candidat du Collège. Les professeurs témoignent de leur estime envers Rapetti.…
-
Cote : XV 4° 115-54Extrait de la notice :
…Législation civile du Thalmud II /Traité de Baba Kama , par Israël-Michel Rabbinowicz…
…Législation civile du Thalmud II /Traité de Baba Kama , par Israël-Michel Rabbinowicz…