-
Cote : 97 J 6Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Législation sur les fouilles : décrets.…
…législation…
-
Cote : 205 J 40-17Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Les Lois nouvelles, revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs.…
…Recueil bimensuel divisé en quatre parties principales : 1° - revue de législation ; 2° - revue des travaux…
…législation…
-
Cote : 205 J 40-19Période : 1901 - 1901Extrait de la notice :
…Les Lois nouvelles, revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs.…
…Recueil bimensuel divisé en quatre parties principales : 1° - revue de législation ; 2° - revue des travaux…
…législation…
-
Cote : 205 J 40-22Période : 1904 - 1904Extrait de la notice :
…Les Lois nouvelles, revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs.…
…Recueil bimensuel divisé en quatre parties principales : 1° - revue de législation ; 2° - revue des travaux…
…législation…
-
Cote : 205 J 40-26Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Les Lois nouvelles, revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs.…
…Recueil bimensuel divisé en quatre parties principales : 1° - revue de législation ; 2° - revue des travaux…
…législation…
-
Cote : 205 J 40-27Période : 1909 - 1909Extrait de la notice :
…Les Lois nouvelles, revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs.…
…Recueil bimensuel divisé en quatre parties principales : 1° - revue de législation ; 2° - revue des travaux…
…législation…
-
Cote : 8 PER 608Période : 2001 - 2002Fonds : Dépouillement des périodiquesExtrait de la notice :
…Législation…
-
Cote : 205 J 13-03Période : 1882 - 1882Extrait de la notice :
…Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale…
…Rodolphe Rousseau, avocat à la Cour d'appel de Paris, membre correspondant de l'Académie de législation…
…législation…
-
Cote : 205 J 13-05Période : 1885 - 1885Extrait de la notice :
…Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale…
…Rodolphe Rousseau, avocat à la Cour d'appel de Paris, membre correspondant de l'Académie de législation…
…législation…
-
Cote : 205 J 13-06Période : 1885 - 1885Extrait de la notice :
…Recueil périodique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de procédure civile, commerciale…
…Rodolphe Rousseau, avocat à la Cour d'appel de Paris, membre correspondant de l'Académie de législation…
…législation…