-
Cote : AJ38/5076Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Législation…
-
Cote : AJ38/5077Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Législation…
-
Cote : AJ38/5078Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Législation…
-
Cote : AJ38/5072Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…Législation…
-
Cote : AJ38/5073Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Législation…
-
Cote : AJ38/5075Période : 1940 - 1944Extrait de la notice :
…Législation…
-
Cote : 6 U 2/1-4Période : 1794 - 1809Fonds : Tribunal de commerce de NancyExtrait de la notice :
…Législation, réglementation…
…législation…
…Législation, réglementation…
-
Cote : 205 J 40-16Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Les Lois nouvelles, revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs.…
…Recueil bimensuel divisé en quatre parties principales : 1° - revue de législation ; 2° - revue des travaux législatifs ; 3° - lois et décrets ; 4° - revue…
…législation…
-
Cote : 205 J 40-17Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Les Lois nouvelles, revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs.…
…Recueil bimensuel divisé en quatre parties principales : 1° - revue de législation ; 2° - revue des travaux législatifs ; 3° - lois et décrets ; 4° - revue…
…législation…
-
Cote : 205 J 40-18Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Les Lois nouvelles, revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs.…
…Recueil bimensuel divisé en quatre parties principales : 1° - revue de législation ; 2° - revue des travaux législatifs ; 3° - lois et décrets ; 4° - revue…
…législation…