-
Cote : DV/141/1-4Extrait de la notice :
…Législation…
-
Cote : GF/DELTA/RES/0044Période : 1944 - 1956Extrait de la notice :
…Législation…
…Législation…
…Législation…
-
Cote : GF/DELTA/RES/0044Période : 1944 - 1956Fonds : Etats des inventaires des collections de du Fichier national et continental de La contemporaineExtrait de la notice :
…Législation…
…Législation…
…Législation…
-
Cote : F/DELTA/0061Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Droit -- Législation…
…Législation…
-
Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Droit -- Législation…
…Législation…
-
Cote : F/DELTA/0061Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Droit -- Législation…
…Législation…
-
Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…Droit -- Législation…
…Législation…
-
Cote : 205 J 40-16Période : 1898 - 1898Extrait de la notice :
…Les Lois nouvelles, revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs.…
…Recueil bimensuel divisé en quatre parties principales : 1° - revue de législation ; 2° - revue des travaux législatifs ; 3° - lois et décrets ; 4° - revue…
…législation…
-
Cote : 205 J 40-17Période : 1899 - 1899Extrait de la notice :
…Les Lois nouvelles, revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs.…
…Recueil bimensuel divisé en quatre parties principales : 1° - revue de législation ; 2° - revue des travaux législatifs ; 3° - lois et décrets ; 4° - revue…
…législation…
-
Cote : 205 J 40-18Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…Les Lois nouvelles, revue de législation et de jurisprudence et revue des travaux législatifs.…
…Recueil bimensuel divisé en quatre parties principales : 1° - revue de législation ; 2° - revue des travaux législatifs ; 3° - lois et décrets ; 4° - revue…
…législation…