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Cote : O 3/1-2Période : 1817 - 1840Extrait de la notice :
…Législation.…
…Législation.…
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Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
…Législation et arrêtés…
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Cote : D 311Période : 1845 - 1845Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Infraction à la législation sur le vin.…
…Présentation du contenu Infraction à la législation sur le vin.…
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Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…