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Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
…Législation et arrêtés…
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Cote : 297 J 217-221Période : 1981 - 2014Extrait de la notice :
…Législation, formation et veille juridique…
…Législation, formation et veille juridique…
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Cote : 297 J 217-219Période : 1981 - 2013Extrait de la notice :
…Législation, veille juridique (1981-2013)…
…Législation, veille juridique (1981-2013)…
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Cote : 2007/CM/004/4Extrait de la notice :
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
…boîtes marchés publics (nouvelle législation et entrée en vigueur au MQB)…
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Cote : 8 S 303Période : 1936 - 1939Fonds : Mines et énergie - 8 SExtrait de la notice :
…. - Législation du travail et conflits : guides, décisions, notes, rapports, correspondance.…
…. - Législation du travail et conflits : guides, décisions, notes, rapports, correspondance.…
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Cote : 7 M 616Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…Cours de législation rurale, professeur M.…
…Cours de législation rurale, professeur M.…
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Cote : 7 M 517Extrait de la notice :
…Bibliothèque : enregistrement numérique par série (A : Agriculture ; B : Droit, législation ; C : Arpentage, levé des plans, nivellement, géodésie, dessin…
…Bibliothèque : enregistrement numérique par série (A : Agriculture ; B : Droit, législation ; C : Arpentage, levé des plans, nivellement, géodésie, dessin…
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Cote : 7 M 87Période : 1838 - 1940Extrait de la notice :
…Dossiers avant 1894 : correspondance, projets, statuts (1838-1879) ; sociétés de crédit agricole : instructions (1894-1910), législation, (1894) ; Caisse…
…Dossiers avant 1894 : correspondance, projets, statuts (1838-1879) ; sociétés de crédit agricole : instructions (1894-1910), législation, (1894) ; Caisse…
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Date de modification : 29 août 2023Extrait de la notice :
…l'attention du ministre des armées, direction de la justice militaire (août 1957), notes du ministre de la justice au président de la commission justice et législation…
…l'attention du ministre des armées, direction de la justice militaire (août 1957), notes du ministre de la justice au président de la commission justice et législation…
Institutions : Archives départementales d’Ille-et-Vilaine ; Ministère des Armées - Service historique de la Défense (SHD) ; Archives nationales ; Archives nationales d'outre-mer - ANOM