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Cote : FRAD084_E Dépôt Sorgues FRAC084129 Archives communales de SorguesPériode : 1351 - 2012Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Robine de Gigognan (1808-1890), syndicat du fossé de Gentilly (1862-1895), syndicat du Griffon (1806-1895) ; syndicat du Canal de Vaucluse (1762-1897) ; législation…
…Robine de Gigognan (1808-1890), syndicat du fossé de Gentilly (1862-1895), syndicat du Griffon (1806-1895) ; syndicat du Canal de Vaucluse (1762-1897) ; législation…
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Cote : FRAC084091 Archives communales de PiolencPériode : 1255 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Foyro (1938-1986), syndicat des fossés de Pourqueyras (1955-1962), syndicat des Paluds et Charagots, des mayres de Montouse et Sablouse (1957-1980), législation…
…Foyro (1938-1986), syndicat des fossés de Pourqueyras (1955-1962), syndicat des Paluds et Charagots, des mayres de Montouse et Sablouse (1957-1980), législation…
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Cote : J 657Période : 1790 - 1838Fonds : Fonds Gustave LaurentExtrait de la notice :
….) ; extrait des registres des arrêtés du Comité de législation annulant un jugement du Tribunal du district de Vienne (Isère) condamnant le citoyen Burdet…
….) ; extrait des registres des arrêtés du Comité de législation annulant un jugement du Tribunal du district de Vienne (Isère) condamnant le citoyen Burdet…
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Cote : FRAC084046 Archives communales de Châteauneuf-de-Gadagne.Période : 1380 - 2012Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…de secours mutuel "L'Aurore et Fémina" (1900-1965), Coopérative de boulangerie (1926-1927), Association des victimes de guerre de Gadagne (1925-1930), législation…
…de secours mutuel "L'Aurore et Fémina" (1900-1965), Coopérative de boulangerie (1926-1927), Association des victimes de guerre de Gadagne (1925-1930), législation…
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Cote : FRAC084007 Archives communales d'Avignon FRAC084081 Archives communales de Morières-lès-AvignonPériode : 1544 - 2012Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…urbanisme (1950-1983), bureau de bienfaisance (1871-1984), association syndicale La Roubine (1873-1982), syndicat des exploitants agricoles (1945-1980), législation…
…urbanisme (1950-1983), bureau de bienfaisance (1871-1984), association syndicale La Roubine (1873-1982), syndicat des exploitants agricoles (1945-1980), législation…
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Cote : FRAC084039 Archives communales de CourthézonPériode : 1302 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…des eaux (1289-1980), enseignement et action culturelle (1810-1983), travail (1860-1987), urbanisme (1939-1986), bureau de bienfaisance (1882-1972), législation…
…des eaux (1289-1980), enseignement et action culturelle (1810-1983), travail (1860-1987), urbanisme (1939-1986), bureau de bienfaisance (1882-1972), législation…
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Cote : FRAD084_E Dépôt Crillon-le-Brave FRAC084041 Archives communales de Crillon-le-BravePériode : 1583 - 2012Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…1812-1899), régime des eaux (1808-1899), enseignement et action culturelle (1833-1899), mont-de-piété (1658-1834), bureau de bienfaisance (an X-1899), législation…
…1812-1899), régime des eaux (1808-1899), enseignement et action culturelle (1833-1899), mont-de-piété (1658-1834), bureau de bienfaisance (an X-1899), législation…
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Cote : FRAC084034 Archives communales de Caumont-sur-DurancePériode : 1311 - 2010Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…1988), contentieux et assurances (1810-1989), recensement de population (1836-1982), élections (an VI-1989), voirie et transports publics (an II-1987), législation…
…1988), contentieux et assurances (1810-1989), recensement de population (1836-1982), élections (an VI-1989), voirie et transports publics (an II-1987), législation…
