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Cote : 5F/2Période : 1925 - 1945Extrait de la notice :
…Législation du travail.…
…5F/2 - Législation du travail…
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Cote : DA001511/61245Période : 1978 - 1978Fonds : Série D : Correspondance - Musée national des arts d'Afrique et d'Océanie [1960-2002] (Paris)Extrait de la notice :
…Législation et arrêtés…
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Cote : 5D/10/21Période : 1923 - 1947Extrait de la notice :
…Législation du travail.…
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Période : 1884 - 1976Extrait de la notice :
…Législation concernant les communes.…
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Cote : 5H/3Période : 1938 - 1944Fonds : 5H - Seconde Guerre mondialeExtrait de la notice :
…Instruction générale et législation…
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Cote : AG/427/1-42Période : 1754 - 1787Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Législation des Pays-Bas Autrichiens…
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Cote : 5H/3/2Période : 1935 - 1939Fonds : 5H - Seconde Guerre mondialeExtrait de la notice :
…Législation sur la défense passive…
…extrait de l'action communale, compte rendu de conférence des élus socialistes du nord, textes de législation…
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Cote : 6F/1-6F/5Période : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Législation des loyers et crise du logement.…
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Cote : 6FPériode : 1914 - 1924Extrait de la notice :
…Législation des loyers et crise du logement.…
…6F - Législation des loyers et crise du logement.…
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Cote : 4F/2/8Période : 1944 - 1946Extrait de la notice :
…. - Infraction à la législation.…
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