Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Période : 1793 - 2003Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Législation, réglementation, documentation…
…législation…
…Législation, réglementation, documentation…
-
Cote : 1 L 59-62Période : 1709 - 1821Extrait de la notice :
…La nouvelle législation ou Recueil des lois . Avignon, Niel, 1790-1791. In-8°.…
…législation…
…La nouvelle législation ou Recueil des lois . Avignon, Niel, 1790-1791. In-8°.…
-
-
-
-
-
-
-
-
Cote : 1660 W 589Période : 1995 - 1995Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…législation…
Pagination