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Période : 1808 - 1858Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Législation sur l'esclavage…
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Cote : 1D80Période : 1910 - 1933Extrait de la notice :
…Législation, comité consultatif, articles, correspondance.…
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Période : 1808 - 1858Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Législation sur l'esclavage et statut des esclaves (1811-1851)…
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Cote : MSS EUR 74Période : 1890 - 1910Extrait de la notice :
…textes de droit concernant l’adoption en droit chinois et l’organisation de la famille dans la législation…
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Période : 1747 - 1991Extrait de la notice :
…Cours de législation et d'administration annamites, Paris, Librairie africaine et coloniale Joseph André…
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Cote : 11 M 30Période : 1832 - 1832Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Saint-Hilaire, maître des requêtes et directeur des colonies : troisième partie du précis sur La législation…
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Cote : 1144 W 187Période : 1984 - 1984Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Visite d'une délégation de la commission des lois constitutionnelles, de législation et d'administration…
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Cote : 1144 W 149Période : 1967 - 1967Fonds : 1144WExtrait de la notice :
…Visite d'une délégation de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration…
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Cote : 11 M 97Période : 1812 - 1850Fonds : 11M - L'esclavage en GuyaneExtrait de la notice :
…Restitutions d'esclaves, requêtes de particuliers, application de la législation, ... : correspondance…