Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 3T1Période : 1945 - 1956Fonds : Dommages de guerreExtrait de la notice :
…Législation…
…Législation…
-
Cote : 1D80Période : 1910 - 1933Extrait de la notice :
…Législation, comité consultatif, articles, correspondance.…
…Législation, comité consultatif, articles, correspondance.…
-
Cote : A 7-11Période : 1683 - 1789Extrait de la notice :
…les finances, les monnaies et changeurs, les ponts et chaussées, les seigneurs et vassaux, les diligences et messageries, la loterie, la librairie, la législation…
…les finances, les monnaies et changeurs, les ponts et chaussées, les seigneurs et vassaux, les diligences et messageries, la loterie, la librairie, la législation…