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Date de modification : 14 novembre 2022Extrait de la notice :
…Législation…
Lieu de conservation : Archives départementales de Charente-Maritime -
Date de modification : 14 juin 2021Extrait de la notice :
…Législation…
Institutions : Service interministériel des archives de France (SIAF) ; Archives nationales -
Date de modification : 3 mai 2023Extrait de la notice :
…Législation…
Lieu de conservation : Archives départementales du Maine-et-Loire -
Date de modification : 29 juin 2021Extrait de la notice :
…d’accroissement démographique et donc de richesse, intéresse la vie de la communauté qui l’enregistre, l’accueille par des rituels, lui consacre une législation…
…d’accroissement démographique et donc de richesse, intéresse la vie de la communauté qui l’enregistre, l’accueille par des rituels, lui consacre une législation…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Date de modification : 21 juin 2021Extrait de la notice :
…Ce guide des bonnes pratiques vous livre les clés pour vous permettre la restitution de documents d'archives publiques dans le respect de la législation…
…Ce guide des bonnes pratiques vous livre les clés pour vous permettre la restitution de documents d'archives publiques dans le respect de la législation…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Date de modification : 1 juin 2023Extrait de la notice :
…L’antisémitisme nazi et la spécificité de la Shoah Quelques éléments de la politique antisémite de « l’État français » L’aryanisation économique La législation…
…L’antisémitisme nazi et la spécificité de la Shoah Quelques éléments de la politique antisémite de « l’État français » L’aryanisation économique La législation…
Lieu de conservation : Archives départementales des Hauts-de-Seine -
Date de modification : 27 avril 2022Extrait de la notice :
…Développement industriel et découvertes scientifiques : innovations, peurs et incertitudes Naissance d'une réglementation départementale, 1809-1810 Genèse d'un législation…
…Développement industriel et découvertes scientifiques : innovations, peurs et incertitudes Naissance d'une réglementation départementale, 1809-1810 Genèse d'un législation…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime -
Date de modification : 6 mars 2023Extrait de la notice :
…La voix de ceux-là mêmes que la législation a considérés comme indésirables est bien peu présente dans ce dossier.…
…La voix de ceux-là mêmes que la législation a considérés comme indésirables est bien peu présente dans ce dossier.…
Lieu de conservation : Archives départementales des Bouches-du-Rhône -
Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…L'histoire des corps de hauts fonctionnaires et des ministères est rappelée, et les cartons qui rassemblent les documents de législation et d'organisation…
…L'histoire des corps de hauts fonctionnaires et des ministères est rappelée, et les cartons qui rassemblent les documents de législation et d'organisation…
Lieu de conservation : Archives nationales -
Date de modification : 29 juin 2021Extrait de la notice :
…Val-des-Bois à Warmeriville, présente la synthèse de toutes ces actions qui, expérimentées entre 1850 et 1950, ont conduit à la lente élaboration de la législation…
…Val-des-Bois à Warmeriville, présente la synthèse de toutes ces actions qui, expérimentées entre 1850 et 1950, ont conduit à la lente élaboration de la législation…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Marne
