Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Ministère des Colonies. Fonds d'investissement pour le développement économique et social d'outre-mer (1945-1962)

Cote : 1FIDES 1-74

Période : 1945 - 1962

Extrait de la notice :

…portait sur l'agriculture, l'hydraulique, les eaux et forêts, l'élevage et la pêche, les mines, l'électricité…
Pottier, Henry (1912-2000)

Cote : 399 IFA

Période : 1951 - 1999

Extrait de la notice :

…plans mentionnés comme annulés ou des versions antérieures, les plans VRD, les plans de fluides (électricité…

…plans mentionnés comme annulés ou des versions antérieures, les plans VRD, les plans de fluides (électricité…
Arretche, Louis (1905-1991)

Cote : 112 IFA

Période : 1944 - 1991

Extrait de la notice :

…trimestres 2000), et se limitent pour l’essentiel à l’élimination des plans d’exécution de plomberie et d’électricité…

…trimestres 2000), et se limitent pour l’essentiel à l’élimination des plans d’exécution de plomberie et d’électricité…
Fonds de la sucrerie-rhumerie du Galion (la Martinique)

Cote : 118 AQ 1-532

Période : 1826 - 1985

Extrait de la notice :

…Aucune élimination n'a été pratiquée à l'exception de quelques factures, d'eau, téléphone, gaz et électricité…

…Aucune élimination n'a été pratiquée à l'exception de quelques factures, d'eau, téléphone, gaz et électricité…

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