Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Voie navigable

Source :

data.culture.fr : voie navigable

Voir aussi :

Canal [3931]

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Rivières et canaux - Courrières, rivière de dessèchement et canal de Lens (1776). Escrebieux (1766). Haute-Deule (1748-1771). Nave (1777). N...

Cote : 2 C 272

Période : 1714 - 1777

Fonds : 2 C - États d'Artois
Gestion du personnel des ponts et chaussées, du service maritime du département et du service des voies navigables : demandes de congés, dem...

Cote : 1 W 17621

Période : 1904 - 1959

Fonds : Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...
Ponts-et-chaussées.

Cote : 31 W 68

Période : 1940 - 1943

Fonds : 31 W - Sous-préfecture de Boulogne durant la Seconde Guerre mondiale (1939-1950, années 1940-1945 principalement)
Autorisation d'affichage et enlèvement d'affiches : correspondance avec le préfet du Nord (1942). Circulaires ministérielles (1942-1944). Su...

Cote : M 5103

Période : 1942 - 1944

Fonds : Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...

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