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Cote : 1774 W 92Période : 1984 - 2000Extrait de la notice :
…canalisations assainissement route d'Annonay AP du 26/10/1990, Saint-Christophe sur Dolaizon, Canalisation…
…détail du tracé et instituant servitudes pour exécution de travaux relatifs à la déviation de la canalisation…
…Sainte-Sigolène : transport de gaz : arrêté approuvant le détail du tracé et instituant servitudes pour la canalisation…
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Cote : 1691 W 134Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisations loi sur l'eau 1999 - 2002 Canalisation et couverture du ruisseau des Piats à…
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Cote : 1287 W 39Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Charensac : assainissement rive gauche de la Loire - A.E.P. service surélevé (ingénierie, deux lots, canalisation…
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Cote : 1774 W 93Période : 1984 - 1998Extrait de la notice :
…assainissement " Les Pradeaux " AP du 9/5/1984, canalisations assainissement AP du 26/10/1987, Vergezac : canalisation…
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Cote : 1774 W 31Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…2003-0240, Denis Belin, Saint Haon 2003-0259, Philippe Avouac, Ceyssac 2003-0261, Canalisation des Taillas…
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Cote : 1287 W 43Période : 1956 - 1989Extrait de la notice :
…(Bouchetaud et chemin du Panorama) - service assainissement, grosses réparations et entretien canalisation…
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Cote : 1921 W 14Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…DEMANDE DE RENONCIATION A L'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ -ST JULIEN CHAPTEUIL…
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Cote : 1531 W 142Période : 1909 - 1909Fonds : Direction départementale de l'Équipement, cellule de l'électrification rurale (sous-série 1531 W)Extrait de la notice :
…Commune de Vergongheon, régularisation de la situation du réseau haute tension et installation d'une canalisation…
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Cote : 1587 W 1Période : 1977 - 2011Extrait de la notice :
…d'Yssingeaux Bessamorel, renouvellement à compter de 1977 : demande d'autorisation de construire une canalisation…