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Date de modification : 9 novembre 2023Extrait de la notice :
…Si le développement de la ville et la canalisation du réseau fluvial, associés à des phénomènes météorologiques amplifiés par les marées provoquent les…
…Si le développement de la ville et la canalisation du réseau fluvial, associés à des phénomènes météorologiques amplifiés par les marées provoquent les…
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Référence : DITN/RES/2008/002Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 09/05/2008Extrait de la notice :
…se produire dans un bâtiment des archives départementales, sur une partie d’une colonne, à savoir un dégât des eaux d’une grande ampleur (rupture de canalisation…
…sinistre qu’il convient, dans les programmes pour la construction ou le réaménagement de bâtiments d’archives, d’interdire le plus fermement possible toute canalisation…
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Référence : DITN/RES/2009/013Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/10/2009Extrait de la notice :
…Les mesures visant à éviter les dégâts causés par les eaux sont également précisées, avec une insistance particulière sur la prohibition de toute canalisation…
…En plus des précautions d’usage déjà citées, il convient de n’accepter aucune canalisation dans les magasins, quel que soit leur emplacement, et qu’il…
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Référence : DITN/RES/2007/001Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 31/01/2007Extrait de la notice :
…En plus des précautions d’usage déjà citées, il convient de n’accepter aucune canalisation dans les magasins.…
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Référence : JUSF1050003Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 26/05/2010Extrait de la notice :
…Mémento pratique 11 SECTION B PRÉCAUTIONS MESURES Proscrire tout passage de canalisation dans les locaux (liquide ou fluide sous pression…
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Référence : AD 94-9Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 10/02/1994Date de signature ou de publication : 12/09/1994Extrait de la notice :
…Aucune canalisation ne doit passer au-dessus des documents.…
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Référence : DITN/RES/2009/014Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 23/11/2009Extrait de la notice :
…Ce phénomène porte un nom désormais bien connu : l’effet de serre. 43 De même qu’une canalisation a priori étanche, est appelée, inéluctablement, à fuir…
…Quatre causes principales doivent représenter la presque totalité des cas avérés : une inondation, une canalisation endommagée, des infiltrations par les…
…Eux seuls permettent de garantir qu’aucune canalisation d’eau ne passe dans ces locaux sensibles.…
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Référence : JUSG0360064CNature : CirculaireStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 10/09/2003Date de signature ou de publication : 10/09/2003Extrait de la notice :
…la propagation du feu. 15 Mémento pratique SECTION B PRÉCAUTIONS DISPOSITIF ANTIINONDATION MESURES Proscrire tout passage de canalisation…