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Cote : 2448WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
…1-16 : Dossiers de procédure d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1991-2004)…
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Cote : 2390WFonds : Archives depuis 1945Extrait de la notice :
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
…1-24 : Urbanisme et environnement: dossiers de procédure d'enquête d'utilité publique et d'expropriation, servitudes de canalisation (1986-2004)…
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Extrait de la notice :
…Mémoire des travaux de réparation de canalisation exécutés au 15 rue des Carmes en 1904, accompagné d'un reçu (attaché au mémoire) (1904-1906).…
…Mémoire des travaux de réparation de canalisation exécutés au 15 rue des Carmes en 1904, accompagné d'un reçu (attaché au mémoire) (1904-1906).…
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Cote : 1 J 1597Extrait de la notice :
…Comte de Villebois-Mareuil : notes de travail, dossier sur la canalisation du Loir.…
…Comte de Villebois-Mareuil : notes de travail, dossier sur la canalisation du Loir.…
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Cote : 4 N 225Période : 1852 - 1937Extrait de la notice :
…Canalisation d'alimentation d'eau, autorisation de passage : correspondance (1926).…
…Canalisation d'alimentation d'eau, autorisation de passage : correspondance (1926).…
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Cote : E 4367Période : 1602 - 1770Extrait de la notice :
…1746) ; - mémoire sommaire pour les usagers contre le sieur Faribault, juge des gabelles (1765) ; - requête des habitants de Beaufort afin d'obtenir la canalisation…
…1746) ; - mémoire sommaire pour les usagers contre le sieur Faribault, juge des gabelles (1765) ; - requête des habitants de Beaufort afin d'obtenir la canalisation…