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Cote : 5 K 542Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
…la construction et l'aménagement des locaux de l'hôpital ; demande de constat des lieux d'un immeuble suite aux dégâts provoqués par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 472Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
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Cote : 5 K 474Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
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Cote : 19780003/2Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
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Cote : 19780003/3Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
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Cote : 20190001/1-20190001/103Période : 1936 - 2001Extrait de la notice :
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir différents acteurs : - les agriculteurs (les propriétaires…
…Ainsi, pour un projet de voirie, une ligne ferroviaire, des travaux de canalisation, peuvent intervenir différents acteurs : - les agriculteurs (les propriétaires…