Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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fonds de la sermROGER

Cote : 2414W 2-100093

Période : 1959 - 1990

Extrait de la notice :

…ont été soumises à une humidité constante entre 1992 et 1995, consécutivement à la rupture d'une canalisation…
Direction des Prêts et de l'Habitat (DPH) - Cote 0904880001-0904880003

Période : 1953 - 1975

Extrait de la notice :

…de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…

…Directeur général de la Caisse Construction d'un égout collecteur et des Dépôts et Consignations d'une canalisation…

…de BELFORT (Territoire de Belfort) Le Directeur général de la Caisse Travaux d'assainissement (canalisation…
Répertoire numérique des archives communales d'Auzet

Période : 1394 - 1981

Extrait de la notice :

…canalisation de la fontaine publique, plans d’ensemble et de détails, notes de calculs, rapport de l…

…. – Construction d’un bassin de captage et réfection de la canalisation : engagement pour une nouvelle…

…canalisation de la fontaine publique, plans d’ensemble et de détails, notes de calculs, rapport de l…
Grande Arche de La Défense - Société d'économie mixte Tête-Défense - Cote 9901870001-9901870120

Période : 1980 - 1992

Extrait de la notice :

…RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…

…RESEAUX Chauffage et climatisation : 1983-1989 990 187 0075 Electricité : 1983-1989 990 187 0076 Canalisation…
Caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines (CANSSM) - Cote 1207410001-1207411008

Période : 1865 - 1994

Extrait de la notice :

…5z1e 5442 5747 5807 6281 602C 6236 6463 5365 6169 TRAVAUX CANALISATION PATINIER 6561 TRAVAUX DE VIMY…

…5z1e 5442 5747 5807 6281 602C 6236 6463 5365 6169 TRAVAUX CANALISATION PATINIER 6561 TRAVAUX DE VIMY…

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