Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Canalisation

Source :

data.culture.fr : canalisation

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Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2125 W

Période : 1985 - 1999

Extrait de la notice :

…AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…

…AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
Direction régionale de l'équipement de l'Hérault : bordereau de versement 2119 W

Période : 1895 - 2006

Extrait de la notice :

…D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…

…D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
Service maritime et de navigation du Languedoc-Roussillon : Versement n°1884 W

Période : 1829 - 1997

Extrait de la notice :

…en polychlorure de vinyle par une canalisation de même nature pour le transport d'hydrogène sulfuré…

…transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…

…chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
FRAD001_serieC_etatGex

Extrait de la notice :

…. - Travaux nouveaux de maçonnerie et de charpente faits dans le moulin ; canalisation d'un cours d'eau…

…. - Travaux nouveaux de maçonnerie et de charpente faits dans le moulin ; canalisation d'un cours d'eau…
FRAD001_serieC_pont

Extrait de la notice :

…. - Pièces relatives à la canalisation de la Versoix, à la nouvelle ville de ce nom, à l'expropriation…

…. - Pièces relatives à la canalisation de la Versoix, à la nouvelle ville de ce nom, à l'expropriation…

Canalisation

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