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Cote : 3 S 1-77Période : 1625 - 1940Extrait de la notice :
…La concession accordée par l'arrêt du Conseil d'État du 5 novembre 1776 pour la canalisation de la Dive…
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Période : 1985 - 1999Extrait de la notice :
…AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
…AJCA : contentieux administratifs - PC (Montpellier+Lattes+Marseillan+Baillargues+Mèze+le Crès) + canalisation…
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Période : 1895 - 2006Extrait de la notice :
…D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
…D'ALIENER UN IMMEUBLE, PLANS) 2119 W 72 TGV BARCELONE (APS) AMENAGEMENT DU RD 34(DOSSIER D'ENQUETE)+ CANALISATION…
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Période : 1829 - 1997Extrait de la notice :
…en polychlorure de vinyle par une canalisation de même nature pour le transport d'hydrogène sulfuré…
…transport de gaz n°85 du « Gaz de France » : installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
…chimiques de Saint Gobain – Chauny et Cirey : Installation sur le domaine public fluvial d'une canalisation…
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Période : 1883 - 1983Extrait de la notice :
…Construction d’égout et de canalisation au casernement du Bosmont : rapports de chantier, mémoires des…
…Construction d’égout et de canalisation au casernement du Bosmont : rapports de chantier, mémoires des…
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Période : 1885 - 1997Extrait de la notice :
…Construction d’égouts et de canalisation au casernement du Bosmont : rapports de chantier, mémoires des…
…Construction d’égouts et de canalisation au casernement du Bosmont : rapports de chantier, mémoires des…
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Période : 1307 - 2016Extrait de la notice :
…technique des bornes et plans ; dallage dégagé dans la plaine de l’Allaine lors des travaux de canalisation…
…technique des bornes et plans ; dallage dégagé dans la plaine de l’Allaine lors des travaux de canalisation…