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Cote : 1342 W 6Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1342 W 7Période : 1988 - 1988Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1282 W 1Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
…Canalisation…
…Cervières : canalisation d'aménée située entre le captage de Bletonnet et le regard de mise en charge sous le village du Laus.…
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Cote : 1282 W 5Période : 1994 - 1999Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1282 W 8Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
…Canalisation…
…Saint-Clément-sur-Durance : extension du réseau d'eau potable au quartier des traverses et changement de la canalisation d'amenée de la source de Bel Pinet…
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Cote : 1347 W 27Période : 1959 - 1989Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix : réunions du 8 avril 1971 et…
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Cote : 1347 W 28Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Pont-de-Claix.…
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Cote : 1347 W 82Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 83Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 84Période : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
…Canalisation…
…Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont de Claix : conventions de servitudes…
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Cote : 1347 W 59Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 60Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 61Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Canalisation…
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Cote : 1347 W 95Période : 1968 - 1972Extrait de la notice :
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
…Canalisation…
…. - Projet de travaux relatifs à la construction d'une canalisation de transport d'éthylène entre Saint-Auban et Jarrie-Pont-de-Claix. - Route nationale…
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Cote : 2 O 2312Période : 1903 - 1937Extrait de la notice :
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
…Canalisation électrique, construction (1903-1905). Réseau de distribution d'énergie électrique, construction (1924, 1926).…
…Installation d'une conduite d'eau et réparation d'une canalisation (1908).…
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Cote : 2 O 2447Période : 1904 - 1926Extrait de la notice :
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
…d'une partie de la canalisation d'eau de la Grange des Prés (1926).…
…Eau potable, réparations et achèvement de la canalisation de distribution, installation de bornes-fontaines (1922-1924) ; achat de tuyaux pour le relevé…
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Cote : 2 O 30/25Période : 1846 - 1930Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
…Présentation du contenu Construction d'aqueducs (1846) et d'une canalisation souterraine (1930) : extraits du registre des délibérations.…
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Cote : 2 O 484Période : 1925 - 1934Extrait de la notice :
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
…Eau potable, construction d'une canalisation entre les hameaux de Vogland et Samonod (1925) ; recherche et captage (1934).…
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Cote : 2 O 1876Période : 1912 - 1939Extrait de la notice :
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
…Canalisation d'eau potable, réparations (1935) ;.…
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Cote : 2 O 178Période : 1906 - 1932Extrait de la notice :
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
…Groupe scolaire d'Arbent, construction de préaux couverts, toilettes, clôtures, canalisation et réparations (1913-1922).…
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Cote : 2 O 239/340Période : 1835 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
…Présentation du contenu Enquête d'utilité publique sur l'établissement d'une canalisation, construction de l'aqueduc, acquisition de terrains, remplacement…
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Cote : 2 O 469Période : 1905 - 1926Extrait de la notice :
…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…
…Canalisation électrique, construction (1905-1907).…
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Cote : 19910815/9Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
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Cote : 19910815/10Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
…CONCESSION 25, avenant 4. " " | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD…
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Cote : 2 O 369Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…
…Travaux publics, établissement d'une canalisation d'eau potable…
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Cote : 2 O 239/220Période : 1819 - 1934Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
…terrains et d'immeubles, aménagement, établissement de trottoirs et de caniveaux, pavage, classement et aménagement des chemins, établissement d'une canalisation…
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Cote : 2 O 2203Période : 1828 - 1931Extrait de la notice :
…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…
…Canalisation d'eau au hameau d'Ijean, réfection (1931). Rivière de l'Ange, curage (1864, 1867). Pont de Nerciat, réparations (1828).…
…Canalisation, remplacement (1912-1913, 1920). Adduction d'eau au village et au hameau d'Alex (1926-1928).…
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Cote : 2 O 954Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
…Travaux publics, construction d'un réservoir à incendie et d'une canalisation d'eau…
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Cote : 2 O 242Période : 1863 - 1910Extrait de la notice :
…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
…Fontaine avec lavoir-abreuvoir, construction et vote d'une taxe sur le bétail pour les frais de canalisation (1885-1888).…
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Cote : 2 O 2292Période : 1937 - 1944Extrait de la notice :
…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…
…Source de la fontaine Baron, construction du captage et de la canalisation (1937-1938).…
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Cote : 19910815/12Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
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Cote : 19910815/13Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29. avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29. avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
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Cote : 19910815/14Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
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Cote : 19910815/15Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
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Cote : 19910815/17Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. " " | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
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Cote : 2 O 1134Période : 1818 - 1926Extrait de la notice :
…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
…Lavoirs, aqueducs et canalisation d'eau (1923-1926). Lavoir public, construction (1862). Bac-lavoir au quartier de La Tour, construction (1898).…
…Hôtel de ville et canalisation d'eau à Ardon, réparations (1921-1922). Immeubles, acquisition (1853-1860).…
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Cote : 2 O 239/313Période : 1843 - 1937Fonds : Administration communale : DijonExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
…Présentation du contenu Acquisition et cession de terrains, alignement, établissement de trottoirs, dénomination et numérotation, établissement d'une canalisation…
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Cote : 19910815/11Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. 1987 | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. 1987 | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
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Cote : 19910815/16Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 29, avenant 2. 1987 | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
…CONCESSION 29, avenant 2. 1987 | Canalisation VALLIERES LES GRANDES - INGRANDES…
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Cote : 19910815/24Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/26Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/27Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/28Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/29Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/30Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/31Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 19910815/33Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. " " | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
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Cote : 2 O 964Période : 1841 - 1933Extrait de la notice :
…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
…Fontaines publiques, construction (1893) ; réparations et déplacement de la canalisation, construction d'une rase pavée et d'un aqueduc (1902-1903).…
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Cote : 19910815/8Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 25, avenant 4. 1989 | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD et antenne d'ALTKIRCH…
…CONCESSION 25, avenant 4. 1989 | Canalisation CERNAY - MONTBELIARD et antenne d'ALTKIRCH…
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Cote : 19910815/23Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…
…CONCESSION 54. 1988 | Canalisation CHEMERY GENELARD - tronçon NEUVILLE-LES-DECIZE - GENELARD…