-
Cote : 2 O 726Période : 1816 - 1938Extrait de la notice :
…Alimentation en eau potable, acquisition des sources et des terrains nécessaires, construction d'une canalisation et d'une fontaine publique (1860-1864…
…Alimentation en eau potable, acquisition des sources et des terrains nécessaires, construction d'une canalisation et d'une fontaine publique (1860-1864…
-
Cote : 5 K 472Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
…municpal prescrivant des travaux d'assainissement (3 affaires) ; demande de dommages et intérêts suite à l'inondation d'une cave causée par la rupture d'une canalisation…
-
Cote : 5 K 474Période : 1749 - 1954Extrait de la notice :
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
…un court circuit lors de travaux communaux ; demande de dommages et intérêts suite à un accident causé par un défaut de signalisation d'une bouche de canalisation…
-
Cote : 2 O 1547Période : 1806 - 1938Extrait de la notice :
…, demandes d'autorisation (1868, 1873) ; construction d'une citerne et d'un réservoir : délibérations municipales (1885) ; travaux de captation et de canalisation…
…, demandes d'autorisation (1868, 1873) ; construction d'une citerne et d'un réservoir : délibérations municipales (1885) ; travaux de captation et de canalisation…
-
Cote : 19780003/2Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
…Pose d'une 2ème canalisation de 10- La Standard Française pétitionnaire. 1951 - Le Havre - Port Jérôme | - Echange de terrains entre le port autonome et…
-
Cote : 19780003/3Période : 1807 - 1965Extrait de la notice :
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…
…Port de Rouen | - Alignement propriété Devaux à Grand Quevilly. 1917 - 1918 Port de Rouen et annexes | - Occupation du domaine public maritime par une canalisation…