Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 19910815/1-19910815/33Période : 1984 - 1990Extrait de la notice :
…Le transport de gaz par canalisation concerne un ou plusieurs départements.…
-
Cote : 19810735/18Période : 1878 - 1976Extrait de la notice :
…d'utilité publique. 1969/1973 | Publicité des limitations administratives au droit de propriété | Canalisation…
Pagination