Inventaire d'archives : Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables
Titre :
Transports ; Direction des transports terrestres ; Service voies navigables ; Bureau de l'exploitation des voies navigables (1878-1976)
Contenu :
Sommaire
Art 1-10 (VN 943-VN 952) : Législation relative au classement des rivières, dossiers d’arrêtés de déclassement des voies navigables, autorisations de lacs et passages d’eau, 1920-1973 Art. 8, 11-14 : (VN 950, VN 953-VN 957) : Programmation et travaux d’aménagement de rivières : Défense contre les inondations, ports fluviaux, aménagement touristiques de bassins, ports fluviaux, aménagement touristiques de bassins, contrôle des profondeurs d’eau, 1925-1979 Art 15-26 (VN 958-VN 968) : Réglementation d’utilisation des voies navigables : Domaine public, carrières alluvionnaires, oléoducs, gazoducs, sécurité, relations internationales, taxes, 1878-1976
Cote :
19810735/1-19810735/26
Publication :
Archives nationales
1981
Informations sur le producteur :
Division Exploitation des voies navigables (sous-direction des voies navigables)
Description :
Mise en forme :
Classement par département, par région
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_006558
Thèmes :
bac, carrière, cours d'eau, domaine public, gazoduc, inondation, lac, navigation intérieure, navigation maritime, nomenclature, oléoduc, port fluvial, sécurité, taxe, tourisme, voie navigable